Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Petit-Croix

Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 308 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 21 septembre 2007

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Petit-Croix
Dernière procédure approuvée
21 septembre 2007
Mis à jour sur le Géoportail
8 décembre 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Petit-Croix

Quel document d'urbanisme s'applique à Petit-Croix ?

Petit-Croix dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Petit-Croix a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 septembre 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 décembre 2022.

Comment consulter le PLU de Petit-Croix ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Petit-Croix.

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