Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Petit-Croix
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 308 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 21 septembre 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Petit-Croix
- Dernière procédure approuvée
- 21 septembre 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 décembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Petit-Croix
Quel document d'urbanisme s'applique à Petit-Croix ?
Petit-Croix dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Petit-Croix a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 septembre 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 décembre 2022.
Comment consulter le PLU de Petit-Croix ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Petit-Croix.
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