Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Chèvremont

Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 539 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 13 janvier 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Chèvremont
Dernière procédure approuvée
13 janvier 2025
Mis à jour sur le Géoportail
15 septembre 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Chèvremont

Quel document d'urbanisme s'applique à Chèvremont ?

Chèvremont dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Chèvremont a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 janvier 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 septembre 2026.

Comment consulter le PLU de Chèvremont ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chèvremont.

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