Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fontaine
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 605 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 février 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fontaine
- Dernière procédure approuvée
- 5 février 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 31 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fontaine
Quel document d'urbanisme s'applique à Fontaine ?
Fontaine dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fontaine a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 février 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 31 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Fontaine ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fontaine.
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