Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Villars-sous-Dampjoux

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 350 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 18 février 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Villars-sous-Dampjoux
Dernière procédure approuvée
18 février 2019
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Villars-sous-Dampjoux

Quel document d'urbanisme s'applique à Villars-sous-Dampjoux ?

Villars-sous-Dampjoux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Villars-sous-Dampjoux a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 février 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Villars-sous-Dampjoux ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villars-sous-Dampjoux.

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