Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Badevel
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 808 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 janvier 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Badevel
- Dernière procédure approuvée
- 16 janvier 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 avril 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Badevel
Quel document d'urbanisme s'applique à Badevel ?
Badevel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Badevel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 avril 2026.
Comment consulter le PLU de Badevel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Badevel.
Autres communes de CA Pays de Montbéliard Agglomération
- PLU d'Abbevillers
- PLU d'Allenjoie
- PLU d'Allondans
- PLU d'Arbouans
- PLU d'Audincourt
- PLU d'Autechaux Roide
- PLU de Bart
- PLU de Bavans
- PLU de Berche
- PLU de Bethoncourt
- PLU de Beutal
- PLU de Blamont
- PLU de Bondeval
- PLU de Bourguignon
- PLU de Bretigney
- PLU de Brognard
- PLU de Colombier Fontaine
- PLU de Courcelles les Montbeliard
- PLU de Dambelin
- PLU de Dambenois
- PLU de Dampierre les Bois
- PLU de Dampierre sur le Doubs
- PLU de Dannemarie
- PLU de Dasle
- PLU de Dung
- PLU d'Echenans
- PLU d'Ecot
- PLU d'Ecurcey
- PLU d'Etouvans
- PLU d'Etupes