Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Badevel

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 808 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 16 janvier 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Badevel
Dernière procédure approuvée
16 janvier 2026
Mis à jour sur le Géoportail
3 avril 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Badevel

Quel document d'urbanisme s'applique à Badevel ?

Badevel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Badevel a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 avril 2026.

Comment consulter le PLU de Badevel ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Badevel.

Autres communes de CA Pays de Montbéliard Agglomération