Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Pugey

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 676 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 15 novembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Pugey
Dernière procédure approuvée
15 novembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
21 décembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Pugey

Quel document d'urbanisme s'applique à Pugey ?

Pugey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Pugey a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 novembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 décembre 2023.

Comment consulter le PLU de Pugey ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pugey.

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