Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pugey
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 676 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 novembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Pugey
- Dernière procédure approuvée
- 15 novembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Pugey
Quel document d'urbanisme s'applique à Pugey ?
Pugey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Pugey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 novembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Pugey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pugey.
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