Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Champvans-les-Moulins
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 309 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 mars 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Champvans-les-Moulins
- Dernière procédure approuvée
- 27 mars 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 avril 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Champvans-les-Moulins
Quel document d'urbanisme s'applique à Champvans-les-Moulins ?
Champvans-les-Moulins dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Champvans-les-Moulins a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 avril 2026.
Comment consulter le PLU de Champvans-les-Moulins ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Champvans-les-Moulins.
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