Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Novillars

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 334 habitants

Document d'urbanisme en vigueur

Les informations sur le document d'urbanisme de Novillars sont momentanément indisponibles.

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Autres communes de CU Grand Besançon Métropole