Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Montenois

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 362 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 9 octobre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Montenois
Dernière procédure approuvée
9 octobre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
5 février 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Montenois

Quel document d'urbanisme s'applique à Montenois ?

Montenois dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Montenois a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 octobre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 février 2024.

Comment consulter le PLU de Montenois ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montenois.

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