Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Écauville

Eure (27) · Normandie · 116 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 3 octobre 2005

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Écauville
Dernière procédure approuvée
3 octobre 2005
Mis à jour sur le Géoportail
27 mai 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Écauville

Quel document d'urbanisme s'applique à Écauville ?

Écauville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Écauville a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 octobre 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 mai 2024.

Comment consulter le PLU de Écauville ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Écauville.

Autres communes de CC du Pays du Neubourg