Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bacquepuis
Eure (27) · Normandie · 307 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 janvier 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bacquepuis
- Dernière procédure approuvée
- 15 janvier 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 mai 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bacquepuis
Quel document d'urbanisme s'applique à Bacquepuis ?
Bacquepuis dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bacquepuis a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 janvier 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 mai 2024.
Comment consulter le PLU de Bacquepuis ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bacquepuis.
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