Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bacquepuis

Eure (27) · Normandie · 307 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 15 janvier 2013

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bacquepuis
Dernière procédure approuvée
15 janvier 2013
Mis à jour sur le Géoportail
23 mai 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Bacquepuis

Quel document d'urbanisme s'applique à Bacquepuis ?

Bacquepuis dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bacquepuis a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 janvier 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 mai 2024.

Comment consulter le PLU de Bacquepuis ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bacquepuis.

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