Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Condamine
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 243 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 septembre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Condamine
- Dernière procédure approuvée
- 4 septembre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Condamine
Quel document d'urbanisme s'applique à Condamine ?
Condamine dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Condamine a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 septembre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Condamine ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Condamine.
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