Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bornay

Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 184 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 3 juillet 2014

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Bornay
Dernière procédure approuvée
3 juillet 2014
Mis à jour sur le Géoportail
9 mai 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bornay

Quel document d'urbanisme s'applique à Bornay ?

Bornay dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Bornay a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 juillet 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 mai 2023.

Comment consulter le PLU de Bornay ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bornay.

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