Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Chassal-Molinges

Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 113 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 1 février 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Chassal-Molinges
Dernière procédure approuvée
1 février 2019
Mis à jour sur le Géoportail
13 septembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Chassal-Molinges

Quel document d'urbanisme s'applique à Chassal-Molinges ?

Chassal-Molinges dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Chassal-Molinges a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 février 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 septembre 2023.

Comment consulter le PLU de Chassal-Molinges ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chassal-Molinges.

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