Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chassal-Molinges
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 113 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 1 février 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Chassal-Molinges
- Dernière procédure approuvée
- 1 février 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Chassal-Molinges
Quel document d'urbanisme s'applique à Chassal-Molinges ?
Chassal-Molinges dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Chassal-Molinges a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 février 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Chassal-Molinges ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chassal-Molinges.
Autres communes de CC Haut-Jura Saint-Claude
- PLU d'Avignon les Saint Claude
- PLU de Bellecombe
- PLU de Choux
- PLU de Coiserette
- PLU de Coteaux du Lizon
- PLU de Coyriere
- PLU de La Pesse
- PLU de La Rixouse
- PLU de Lajoux
- PLU de Larrivoire
- PLU de Lavans les Saint Claude
- PLU de Les Bouchoux
- PLU de Les Moussieres
- PLU de Lescheres
- PLU de Ravilloles
- PLU de Rogna
- PLU de Saint Claude
- PLU de Septmoncel les Molunes
- PLU de Villard Saint Sauveur
- PLU de Viry
- PLU de Vulvoz