Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bellecombe

Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 73 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 1 décembre 2014

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bellecombe
Dernière procédure approuvée
1 décembre 2014
Mis à jour sur le Géoportail
12 septembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bellecombe

Quel document d'urbanisme s'applique à Bellecombe ?

Bellecombe dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bellecombe a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 décembre 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 septembre 2023.

Comment consulter le PLU de Bellecombe ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bellecombe.

Autres communes de CC Haut-Jura Saint-Claude