Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bellecombe
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 73 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 1 décembre 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bellecombe
- Dernière procédure approuvée
- 1 décembre 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bellecombe
Quel document d'urbanisme s'applique à Bellecombe ?
Bellecombe dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bellecombe a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 décembre 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Bellecombe ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bellecombe.
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