Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Villette-lès-Arbois
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 352 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 27 juin 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Villette-lès-Arbois
- Dernière procédure approuvée
- 27 juin 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 juillet 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Villette-lès-Arbois
Quel document d'urbanisme s'applique à Villette-lès-Arbois ?
Villette-lès-Arbois dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Villette-lès-Arbois a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 juin 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 juillet 2021.
Comment consulter le PLU de Villette-lès-Arbois ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villette-lès-Arbois.
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