Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Villaines-en-Duesmois

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 252 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 9 avril 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Villaines-en-Duesmois
Dernière procédure approuvée
9 avril 2024
Mis à jour sur le Géoportail
29 mai 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Villaines-en-Duesmois

Quel document d'urbanisme s'applique à Villaines-en-Duesmois ?

Villaines-en-Duesmois dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Villaines-en-Duesmois a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 avril 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 mai 2024.

Comment consulter le PLU de Villaines-en-Duesmois ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villaines-en-Duesmois.

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