Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vesseaux
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 069 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 octobre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Vesseaux
- Dernière procédure approuvée
- 17 octobre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Vesseaux
Quel document d'urbanisme s'applique à Vesseaux ?
Vesseaux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Vesseaux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 octobre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Vesseaux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vesseaux.
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