Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Vesseaux

Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 069 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 17 octobre 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Vesseaux
Dernière procédure approuvée
17 octobre 2022
Mis à jour sur le Géoportail
16 mars 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Vesseaux

Quel document d'urbanisme s'applique à Vesseaux ?

Vesseaux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Vesseaux a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 octobre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 mars 2023.

Comment consulter le PLU de Vesseaux ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vesseaux.

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