Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Velars-sur-Ouche
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 798 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 31 mai 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Velars-sur-Ouche
- Dernière procédure approuvée
- 31 mai 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 juillet 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Velars-sur-Ouche
Quel document d'urbanisme s'applique à Velars-sur-Ouche ?
Velars-sur-Ouche dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Velars-sur-Ouche a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 31 mai 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 juillet 2022.
Comment consulter le PLU de Velars-sur-Ouche ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Velars-sur-Ouche.
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