Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Velars-sur-Ouche

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 798 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 31 mai 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Velars-sur-Ouche
Dernière procédure approuvée
31 mai 2022
Mis à jour sur le Géoportail
15 juillet 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Velars-sur-Ouche

Quel document d'urbanisme s'applique à Velars-sur-Ouche ?

Velars-sur-Ouche dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Velars-sur-Ouche a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 31 mai 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 juillet 2022.

Comment consulter le PLU de Velars-sur-Ouche ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Velars-sur-Ouche.

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