Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Ternand

Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 762 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 3 juin 2008

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Ternand
Dernière procédure approuvée
3 juin 2008
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Ternand

Quel document d'urbanisme s'applique à Ternand ?

Ternand dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Ternand a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 juin 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Ternand ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ternand.

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