Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ternand
Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 762 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 3 juin 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ternand
- Dernière procédure approuvée
- 3 juin 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ternand
Quel document d'urbanisme s'applique à Ternand ?
Ternand dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ternand a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 juin 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Ternand ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ternand.
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