Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Surbourg

Bas-Rhin (67) · Grand Est · 1 733 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 13 avril 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Surbourg
Dernière procédure approuvée
13 avril 2022
Mis à jour sur le Géoportail
13 mai 2022

CC de l'Outre-Forêt dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 29 juin 2026).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Surbourg

Quel document d'urbanisme s'applique à Surbourg ?

Surbourg dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Surbourg a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 avril 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 mai 2022.

Comment consulter le PLU de Surbourg ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Surbourg.

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