Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Surbourg
Bas-Rhin (67) · Grand Est · 1 733 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 avril 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Surbourg
- Dernière procédure approuvée
- 13 avril 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 mai 2022
CC de l'Outre-Forêt dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 29 juin 2026).
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Surbourg
Quel document d'urbanisme s'applique à Surbourg ?
Surbourg dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Surbourg a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 avril 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 mai 2022.
Comment consulter le PLU de Surbourg ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Surbourg.