Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Marie-de-Cuines
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 847 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 janvier 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Marie-de-Cuines
- Dernière procédure approuvée
- 27 janvier 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 février 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Marie-de-Cuines
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Marie-de-Cuines ?
Sainte-Marie-de-Cuines dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Marie-de-Cuines a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 janvier 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 février 2024.
Comment consulter le PLU de Sainte-Marie-de-Cuines ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Marie-de-Cuines.
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