Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Marie-aux-Mines
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 4 851 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 septembre 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Marie-aux-Mines
- Dernière procédure approuvée
- 28 septembre 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 avril 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Marie-aux-Mines
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Marie-aux-Mines ?
Sainte-Marie-aux-Mines dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Marie-aux-Mines a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 septembre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 avril 2023.
Comment consulter le PLU de Sainte-Marie-aux-Mines ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Marie-aux-Mines.