Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sauveterre-de-Rouergue
Aveyron (12) · Occitanie · 709 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 février 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sauveterre-de-Rouergue
- Dernière procédure approuvée
- 5 février 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
CC Pays Ségali Communauté dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 17 février 2026).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Sauveterre-de-Rouergue
Quel document d'urbanisme s'applique à Sauveterre-de-Rouergue ?
Sauveterre-de-Rouergue dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sauveterre-de-Rouergue a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 février 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Sauveterre-de-Rouergue ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sauveterre-de-Rouergue.
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