Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saussy
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 99 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 octobre 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saussy
- Dernière procédure approuvée
- 20 octobre 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 décembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saussy
Quel document d'urbanisme s'applique à Saussy ?
Saussy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saussy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 octobre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 décembre 2021.
Comment consulter le PLU de Saussy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saussy.
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