Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Rémy-du-Plain

Ille-et-Vilaine (35) · Bretagne · 818 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 12 mai 2010

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Saint-Rémy-du-Plain
Dernière procédure approuvée
12 mai 2010
Mis à jour sur le Géoportail
16 novembre 2023

CC Couesnon Marches de Bretagne dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 30 septembre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Rémy-du-Plain

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Rémy-du-Plain ?

Saint-Rémy-du-Plain dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Saint-Rémy-du-Plain a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 mai 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 novembre 2023.

Comment consulter le PLU de Saint-Rémy-du-Plain ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Rémy-du-Plain.

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