Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Martin-de-Valamas
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 075 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 octobre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Martin-de-Valamas
- Dernière procédure approuvée
- 14 octobre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 octobre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Martin-de-Valamas
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Martin-de-Valamas ?
Saint-Martin-de-Valamas dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Martin-de-Valamas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 octobre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 octobre 2024.
Comment consulter le PLU de Saint-Martin-de-Valamas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Martin-de-Valamas.
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