Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Martin-de-la-Cluze
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 754 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 février 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Martin-de-la-Cluze
- Dernière procédure approuvée
- 12 février 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Martin-de-la-Cluze
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Martin-de-la-Cluze ?
Saint-Martin-de-la-Cluze dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Martin-de-la-Cluze a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 février 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Martin-de-la-Cluze ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Martin-de-la-Cluze.
Autres communes de CC du Trièves
- PLU d'Avignonet
- PLU de Chateau Bernard
- PLU de Chatel en Trieves
- PLU de Chichilianne
- PLU de Clelles
- PLU de Cornillon en Trieves
- PLU de Gresse en Vercors
- PLU de Lalley
- PLU de Lavars
- PLU de Le Percy
- PLU de Mens
- PLU de Monestier de Clermont
- PLU de Monestier du Percy
- PLU de Prebois
- PLU de Roissard
- PLU de Saint Andeol
- PLU de Saint Baudille et Pipet
- PLU de Saint Guillaume
- PLU de Saint Jean D Herans
- PLU de Saint Martin de Clelles
- PLU de Saint Maurice en Trieves
- PLU de Saint Michel les Portes
- PLU de Saint Paul les Monestier
- PLU de Sinard
- PLU de Treffort
- PLU de Treminis