Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Marcel-lès-Sauzet
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 228 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 26 juin 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Marcel-lès-Sauzet
- Dernière procédure approuvée
- 26 juin 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Marcel-lès-Sauzet
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Marcel-lès-Sauzet ?
Saint-Marcel-lès-Sauzet dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Marcel-lès-Sauzet a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 juin 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Marcel-lès-Sauzet ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Marcel-lès-Sauzet.
Autres communes de CA Montélimar Agglomération
- PLU d'Allan
- PLU d'Ancone
- PLU de Bonlieu sur Roubion
- PLU de Charols
- PLU de Chateauneuf du Rhone
- PLU de Cleon D Andran
- PLU de Condillac
- PLU d'Espeluche
- PLU de La Batie Rolland
- PLU de La Coucourde
- PLU de La Laupie
- PLU de La Touche
- PLU de Les Tourrettes
- PLU de Manas
- PLU de Marsanne
- PLU de Montboucher sur Jabron
- PLU de Montelimar
- PLU de Portes en Valdaine
- PLU de Puy Saint Martin
- PLU de Puygiron
- PLU de Rochefort en Valdaine
- PLU de Roynac
- PLU de Saint Gervais sur Roubion
- PLU de Saulce sur Rhone
- PLU de Sauzet
- PLU de Savasse