Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Geniez
Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 112 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 29 août 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Geniez
- Dernière procédure approuvée
- 29 août 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Geniez
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Geniez ?
Saint-Geniez dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Geniez a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 août 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Geniez ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Geniez.
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