Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Geniès-Bellevue
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 2 495 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 19 septembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Geniès-Bellevue
- Dernière procédure approuvée
- 19 septembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 septembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Geniès-Bellevue
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Geniès-Bellevue ?
Saint-Geniès-Bellevue dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Geniès-Bellevue a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 septembre 2022.
Comment consulter le PLU de Saint-Geniès-Bellevue ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Geniès-Bellevue.