Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rozières-sur-Mouzon
Vosges (88) · Grand Est · 69 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 2 décembre 2003Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Rozières-sur-Mouzon
- Dernière procédure approuvée
- 2 décembre 2003
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 mai 2021
CC des Vosges côté Sud Ouest dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 17 septembre 2024).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Rozières-sur-Mouzon
Quel document d'urbanisme s'applique à Rozières-sur-Mouzon ?
Rozières-sur-Mouzon dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Rozières-sur-Mouzon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 décembre 2003. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 mai 2021.
Comment consulter le PLU de Rozières-sur-Mouzon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rozières-sur-Mouzon.
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