Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Rouy le Petit

Carte communale en vigueur · approuvée le 3 août 2011

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Rouy le Petit
Dernière procédure approuvée
3 août 2011
Mis à jour sur le Géoportail
24 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Rouy le Petit

Quel document d'urbanisme s'applique à Rouy le Petit ?

Rouy le Petit dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Rouy le Petit a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 août 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Rouy le Petit ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rouy le Petit.

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