Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rouville
Oise (60) · Hauts-de-France · 254 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 avril 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rouville
- Dernière procédure approuvée
- 9 avril 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rouville
Quel document d'urbanisme s'applique à Rouville ?
Rouville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rouville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 avril 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de Rouville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rouville.
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