Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Rousset-Serre-Ponçon

Hautes-Alpes (05) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 167 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 5 juillet 2021

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Rousset-Serre-Ponçon
Dernière procédure approuvée
5 juillet 2021
Mis à jour sur le Géoportail
29 juillet 2021

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Rousset-Serre-Ponçon

Quel document d'urbanisme s'applique à Rousset-Serre-Ponçon ?

Rousset-Serre-Ponçon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Rousset-Serre-Ponçon a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 juillet 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 juillet 2021.

Comment consulter le PLU de Rousset-Serre-Ponçon ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rousset-Serre-Ponçon.

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