Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Orval sur Sienne

Manche (50) · Normandie · 1 233 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 24 novembre 2009

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Orval sur Sienne
Dernière procédure approuvée
24 novembre 2009
Mis à jour sur le Géoportail
28 juillet 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Orval sur Sienne

Quel document d'urbanisme s'applique à Orval sur Sienne ?

Orval sur Sienne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Orval sur Sienne a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 novembre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 juillet 2023.

Comment consulter le PLU de Orval sur Sienne ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Orval sur Sienne.

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