Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Neuville-les-Dames

Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 565 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 7 décembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Neuville-les-Dames
Dernière procédure approuvée
7 décembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
18 décembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Neuville-les-Dames

Quel document d'urbanisme s'applique à Neuville-les-Dames ?

Neuville-les-Dames dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Neuville-les-Dames a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 décembre 2023.

Comment consulter le PLU de Neuville-les-Dames ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Neuville-les-Dames.

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