Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mornant
Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 6 282 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 2 mars 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mornant
- Dernière procédure approuvée
- 2 mars 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 20 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mornant
Quel document d'urbanisme s'applique à Mornant ?
Mornant dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mornant a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 mars 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de Mornant ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mornant.