Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Mons-en-Pévèle

Nord (59) · Hauts-de-France · 2 075 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 27 mars 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Mons-en-Pévèle
Dernière procédure approuvée
27 mars 2023
Mis à jour sur le Géoportail
11 avril 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Mons-en-Pévèle

Quel document d'urbanisme s'applique à Mons-en-Pévèle ?

Mons-en-Pévèle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Mons-en-Pévèle a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 mars 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 avril 2023.

Comment consulter le PLU de Mons-en-Pévèle ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mons-en-Pévèle.

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