Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Malabat
Gers (32) · Occitanie · 100 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 28 juillet 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Malabat
- Dernière procédure approuvée
- 28 juillet 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 novembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Malabat
Quel document d'urbanisme s'applique à Malabat ?
Malabat dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Malabat a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 juillet 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 novembre 2022.
Comment consulter le PLU de Malabat ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Malabat.
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