Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Loubès-Bernac

Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 407 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 15 juillet 2020

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Loubès-Bernac
Dernière procédure approuvée
15 juillet 2020
Mis à jour sur le Géoportail
18 mai 2021

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Loubès-Bernac

Quel document d'urbanisme s'applique à Loubès-Bernac ?

Loubès-Bernac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Loubès-Bernac a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 juillet 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 mai 2021.

Comment consulter le PLU de Loubès-Bernac ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Loubès-Bernac.

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