Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Loubès-Bernac
Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 407 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 15 juillet 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Loubès-Bernac
- Dernière procédure approuvée
- 15 juillet 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 mai 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Loubès-Bernac
Quel document d'urbanisme s'applique à Loubès-Bernac ?
Loubès-Bernac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Loubès-Bernac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 juillet 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 mai 2021.
Comment consulter le PLU de Loubès-Bernac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Loubès-Bernac.
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