Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Mujouls
Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 37 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 30 mai 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Les Mujouls
- Dernière procédure approuvée
- 30 mai 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Les Mujouls
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Mujouls ?
Les Mujouls dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Les Mujouls a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mai 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Les Mujouls ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Mujouls.
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