Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Les Mujouls

Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 37 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 30 mai 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Les Mujouls
Dernière procédure approuvée
30 mai 2022
Mis à jour sur le Géoportail
7 mars 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Les Mujouls

Quel document d'urbanisme s'applique à Les Mujouls ?

Les Mujouls dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Les Mujouls a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mai 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 mars 2023.

Comment consulter le PLU de Les Mujouls ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Mujouls.

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