Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Les Hôpitaux-Neufs

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 967 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 22 janvier 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Les Hôpitaux-Neufs
Dernière procédure approuvée
22 janvier 2024
Mis à jour sur le Géoportail
7 mars 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Les Hôpitaux-Neufs

Quel document d'urbanisme s'applique à Les Hôpitaux-Neufs ?

Les Hôpitaux-Neufs dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Les Hôpitaux-Neufs a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 janvier 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 mars 2024.

Comment consulter le PLU de Les Hôpitaux-Neufs ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Hôpitaux-Neufs.

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