Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Les Cotes D Arey

PLU en vigueur · approuvé le 26 février 2016

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Les Cotes D Arey
Dernière procédure approuvée
26 février 2016
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Les Cotes D Arey

Quel document d'urbanisme s'applique à Les Cotes D Arey ?

Les Cotes D Arey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Les Cotes D Arey a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 février 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Les Cotes D Arey ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Cotes D Arey.

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