Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Cotes D Arey
PLU en vigueur · approuvé le 26 février 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Les Cotes D Arey
- Dernière procédure approuvée
- 26 février 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Les Cotes D Arey
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Cotes D Arey ?
Les Cotes D Arey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Les Cotes D Arey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 février 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Les Cotes D Arey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Cotes D Arey.
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