Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Les Cluses

Pyrénées-Orientales (66) · Occitanie · 282 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 13 octobre 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Les Cluses
Dernière procédure approuvée
13 octobre 2026
Mis à jour sur le Géoportail
16 novembre 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Les Cluses

Quel document d'urbanisme s'applique à Les Cluses ?

Les Cluses dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Les Cluses a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 octobre 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 novembre 2026.

Comment consulter le PLU de Les Cluses ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Cluses.

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