Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Cluses
Pyrénées-Orientales (66) · Occitanie · 282 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 octobre 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Les Cluses
- Dernière procédure approuvée
- 13 octobre 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 novembre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Les Cluses
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Cluses ?
Les Cluses dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Les Cluses a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 octobre 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 novembre 2026.
Comment consulter le PLU de Les Cluses ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Cluses.