Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Le Tronquay

Eure (27) · Normandie · 530 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 1 décembre 2008

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Le Tronquay
Dernière procédure approuvée
1 décembre 2008
Mis à jour sur le Géoportail
20 décembre 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Le Tronquay

Quel document d'urbanisme s'applique à Le Tronquay ?

Le Tronquay dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Le Tronquay a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 décembre 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 décembre 2022.

Comment consulter le PLU de Le Tronquay ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Tronquay.

Autres communes de CC Lyons Andelle