Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Le Mesnil-Amelot

Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 992 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 15 septembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Le Mesnil-Amelot
Dernière procédure approuvée
15 septembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
14 novembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Le Mesnil-Amelot

Quel document d'urbanisme s'applique à Le Mesnil-Amelot ?

Le Mesnil-Amelot dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Le Mesnil-Amelot a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 novembre 2023.

Comment consulter le PLU de Le Mesnil-Amelot ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Mesnil-Amelot.

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