Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Romagne
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour La Romagne sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de La Romagne
La Romagne a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour La Romagne sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de La Romagne peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de l'intercommunalité
- PLU d'Alland Huy et Sausseuil
- PLU d'Attigny
- PLU d'Auboncourt Vauzelles
- PLU de Baalons
- PLU de Barbaise
- PLU de Boulzicourt
- PLU de Bouvellemont
- PLU de Chagny
- PLU de Champigneul sur Vence
- PLU de Chappes
- PLU de Charbogne
- PLU de Chaumont Porcien
- PLU de Chesnois Auboncourt
- PLU de Chuffilly Roche
- PLU de Clavy Warby
- PLU de Coulommes et Marqueny
- PLU de Dommery
- PLU de Doumely Begny
- PLU de Draize
- PLU d'Ecordal
- PLU d'Evigny
- PLU de Faissault
- PLU de Faux
- PLU de Fraillicourt
- PLU de Givron
- PLU de Givry
- PLU de Grandchamp
- PLU de Gruyeres
- PLU de Guignicourt sur Vence
- PLU de Guincourt