Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Motte-Ternant
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 148 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 juin 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Motte-Ternant
- Dernière procédure approuvée
- 30 juin 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Motte-Ternant
Quel document d'urbanisme s'applique à La Motte-Ternant ?
La Motte-Ternant dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Motte-Ternant a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 juin 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de La Motte-Ternant ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Motte-Ternant.