Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de La Motte-Ternant

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 148 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 30 juin 2015

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de La Motte-Ternant
Dernière procédure approuvée
30 juin 2015
Mis à jour sur le Géoportail
18 juillet 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de La Motte-Ternant

Quel document d'urbanisme s'applique à La Motte-Ternant ?

La Motte-Ternant dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de La Motte-Ternant a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 juin 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 juillet 2023.

Comment consulter le PLU de La Motte-Ternant ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Motte-Ternant.

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