Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Haye-de-Calleville
Eure (27) · Normandie · 253 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 24 mars 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de La Haye-de-Calleville
- Dernière procédure approuvée
- 24 mars 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 juillet 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Haye-de-Calleville
Quel document d'urbanisme s'applique à La Haye-de-Calleville ?
La Haye-de-Calleville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de La Haye-de-Calleville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 mars 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 juillet 2021.
Comment consulter le PLU de La Haye-de-Calleville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Haye-de-Calleville.
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